Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.jardin-coquin.com sont :

Éditeur du site

Email : contact@jardin-coquin.com
Site Web : www.jardin-coquin.com

Hébergement

Hébergeur : 02Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Site Web : https://www.o2switch.fr/

Conditions d’utilisation

Ce site (www.jardin-coquin.com) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc.) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable. Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Safari, Firefox ou Google Chrome.

Les mentions légales ont été générées à partir d’un modèle de mentions légales.

L’éditeur du site met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’éditeur et signaler toute modification du site qu’il jugerait utile.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’utilisation faite de ces informations, ni de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Le site www.jardin-coquin.com peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage.

Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Certaines parties de ce site peuvent ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le site www.jardin-coquin.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

L’éditeur du site ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Il ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.

Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, abonnés et visiteurs ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site www.jardin-coquin.com, il lui appartiendra d’adresser une demande à l’éditeur via les moyens de contact disponibles sur le site.

L’éditeur se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis

L’ensemble des activités ainsi que leurs informations sont présentés sur notre site www.jardin-coquin.com.

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site www.jardin-coquin.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.

Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant pu être apportées depuis leur mise en ligne.

Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.jardin-coquin.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler via les moyens de contact disponibles sur le site, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.

En conséquence, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

Monétisation

www.jardin-coquin.com peut participer au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr ou tout autre site Amazon (co.uk, ca, it, de, es, etc.).

Amazon et le logo Amazon sont des marques d’Amazon.com, Inc. ou de ses affiliés.

Le site participe également à d’autres programmes d’affiliation (notamment via la plateforme Affilae) permettant de percevoir une commission sur les ventes réalisées via les liens présents sur le site, sans surcoût pour l’utilisateur.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site www.jardin-coquin.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de l’éditeur du site, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès et écrit de l’éditeur.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée notamment par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Litiges

Les présentes conditions du site www.jardin-coquin.com sont régies par les lois françaises.

Toute contestation ou tout litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.

La langue de référence, pour le règlement d’éventuels contentieux, est le français.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.jardin-coquin.com.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amené à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone.

Tel est notamment le cas lorsque vous remplissez un formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser certains services du site, notamment ceux permettant de solliciter des renseignements sur nos activités ou de recevoir des lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur et vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

Pour plus de détails sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.